Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINEA PROVENCE VINEA PROVENCE COTE D'AZUR VINEA TRANSACTION PROVENCE VINEA GRAND SUD
RAMA, EURL
Raveyre Maurice

Numéro de dépôt :
3835151
Date de dépôt :
28/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021
VINEA PROVENCE VINEA PROVENCE COTE D\'AZUR VINEA TRANSACTION PROVENCE VINEA GRAND SUD de RAMA

Présentation de la marque VINEA PROVENCE VINEA PROVENCE COTE D'AZUR VINEA TRANSACTION PROVENCE VINEA GRAND SUD

Déposée le 28 mai 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAMA et Raveyre Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINEA PROVENCE VINEA PROVENCE COTE D'AZUR VINEA TRANSACTION PROVENCE VINEA GRAND SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAMA domicilié(e) 128 Av Maréchal Leclerc - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Raveyre Maurice domicilié(e) 266 avenue des Mimosas - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVEYRE Maurice domicilié(e) 266 Avenue des Mimosas - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque VINEA PROVENCE VINEA PROVENCE COTE D'AZUR VINEA TRANSACTION PROVENCE VINEA GRAND SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEA PROVENCE VINEA PROVENCE COTE D'AZUR VINEA TRANSACTION PROVENCE VINEA GRAND SUD est expirée depuis le 28 mai 2021.

RAMA a également déposé les autres marques suivantes : jureka


RAMA, EURL - 128 Av Maréchal Leclerc - 83600 - FREJUS - France - SIREN 3

Raveyre Maurice - 266 avenue des Mimosas - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


RAVEYRE Maurice - 266 Avenue des Mimosas - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706688 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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